Retour à la page d'accueil

AD62 4E73/628 1696-1702 f°278r°-f°278v°

En marge: La minutte est au gros

Comparurent Jean Baptiste Godart laboureur de Wamin mary et bail de Margueritte de St Pol se femme d'une part Adrien Grandel laboureur demeurant // a Bucamps d'autre part disans les parties qu'ils estoient en proces sur pretendus un tiles d'exanaon a la seneschaussée de St Pol presentement par appel interjetté par led. Grandel a la gouvernance d'Arras au sujet des rendages que le dit Godart pretendoit a la charge dud. Grandel quy avoit occupez les immeubles du chef de lad. de St Pol aud. Bucamps et voyant lesd. parties qu'il s'ensuit beaucoup de frais elles se sont accordez comme s'ensuit pour mettre fin aud. proces scavoir que le dit Grandel remportera les bled qu'il a assemencé et a charge de payer les impoons comme cenmes et austres quelconques pour raison de lad. depouille ensamble payer centiesme et impoons pour le temps que led. Grandel a occupez lesd. immeubles de lad. de St Pol a l'égard des rendages desdits immeubles ledit Godart a confessé qu'il en quitte et decharge led. Grandel et luy en passe par ces prtes quittance et par led. Grandel a remis et remet led. Godart et sa femme dans la jouissance de leur dit immeuble pour en jouir comme ils font du mimars dernier ayant desisté comme il desiste du bail qui luy en avoit esté ft en y renonchant et abandonnant tous dommeges et interests par luy pretendre en sorte que les parties sont reciproquement quitté l'un envers l'autre et se sont mis hors de cour et proces aveq compensation de despens et ne pouront rien pretendre l'un contre l'autre sous pretexte d'an avoir payé l'un plus que l'autre parce qu'il a esté convenu entre eux que celuy quy en a plus payé ne poura rien perpetrer contre l'au. chacun payant son procureur et ses frais promettant xa fait et passé a Fressin le huit aoust mil sept cent un pardevant nott. royaux sousignez aveq les parties, estoit signé Jean Baptiste Godart marque dud. Adrien Grandel et comme nottaires J.Cornüel et F.Viollette aveq paraphe.